Règlements du Club et de Cheval Québec

NORMES CONCERNANT LES CLUBS ÉQUESTRES

SECTION 2.1. – LES CHEVAUX
2.1.1. – Normes d’utilisation des chevaux


a) être âgés de 3 ans ou plus, être en bonne santé et avoir des pieds dans un état adéquat à l’activité;

b) être identifiés par un ruban jaune dans la crinière ou la queue pour les étalons, par un ruban rouge pour les chevaux qui ruent et par
un ruban vert pour les jeunes chevaux ;

c) être nourris et abreuvés convenablement;

 

d) être traités et utilisés afin que leur intégrité physique et leur bien-être soient respectés.
 

e) Les pratiquants prenant part à une activité équestre doivent s’assurer que le cheval dont ils font usage, correspond à leur niveau.

SECTION 2.2. – LES ÉQUIPEMENTS
2.2.1. – Respect et recommandations


a) Les membres des clubs équestres doivent respecter les articles du Chapitre I Section 1.3., (à l’exception de l’énoncé «tout cheval
doit posséder un licou et une laisse adaptés », qui est une décision qui relève du club équestre).


b) Il est recommandé que les pratiquants :
– emportent une trousse de maréchalerie et une trousse de réparation telles que décrites à l’Annexe 6;


– emportent un licou et une laisse adaptés au cheval pour le manipuler lors des arrêts ou des passages difficiles ;


– emportent une sacoche qui s’adapte à la selle pour le transport du matériel supplémentaire;


– portent une tenue adéquate à la pratique de l’activité équestre comme indiqué dans le Chapitre 1, Section 1.7, Article 1.7.3., du présent règlement;


– portent le casque protecteur certifié pour l’équitation.

SECTION 2.3. – LES RESPONSABILITÉS DU CLUB ET DES PRATIQUANTS
2.3.1. – Responsabilité du club équestre, membre de Cheval Québec
Le club équestre, membre de Cheval Québec :


a) doit informer ses membres du présent règlement et en faire la promotion;


b) doit informer ses membres du code d’éthique décrit à l’Annexe 4;


c) doit s’assurer que ses membres disposent d’une assurance responsabilité civile;


d) doit promouvoir le port du casque protecteur certifié pour l’équitation;

e) doit s’assurer de l’entretien des sentiers et du balisage de ceux-ci. S’il n’est pas possible de passer avec des voitures hippomobiles, le club doit le signaler à l’entrée des sentiers ;


f) doit s’assurer que les numéros d’urgence (police, service des incendies, ambulance, vétérinaire, maréchal-ferrant, transport
d’urgence de chevaux) soient affichés sur les cartes ou sur des panneaux à l’entrée des sentiers ;


g) doit posséder une assurance responsabilité civile de 2 millions de dollars au minimum;


h) doit rapporter tout accident lors d’une activité équestre à Cheval Québec dans un délai de 24 heures, et faire un rapport officiel
dans un délai de 5 jours ;


i) doit s’assurer qu’une pharmacie complète soit accessible sur les lieux des relais ;


j) doit posséder des autorisations de passage écrites ou verbales pour le passage des chemins privés ou protégés par une loi environnementale;


k) peut faire des recommandations s’il le juge nécessaire et interdire le passage sur ses sentiers à une personne qu’il juge dangereuse
ou qui ne respecte pas ce présent règlement;


l) doit établir un plan d’évacuation adapté à son activité équestre;


m) doit s’assurer que les enfants âgés de 12 ans et moins sont accompagnés d’un adulte qui en assume la responsabilité tout au long de la sortie à cheval;


n) doit s’assurer que les enfants âgés de 14 ans et moins soient accompagnés d’un adulte qui en assume la responsabilité lorsqu’il s’agit d’une sortie à cheval dont une section se fera sur la route.

o) Lors des arrêts, il est primordial de: 

– respecter une distance de sécurité entre les chevaux;
– utiliser un point d’attache sécuritaire et adapté;
– utiliser une laisse et un licou pour attacher le cheval (ne pas
l’attacher à la bride);
– faire un nœud de panique et laisser une longueur appropriée;
– faire boire son cheval au besoin.

2.3.2. – Responsabilités des pratiquants


a) Les pratiquants ne peuvent pas consommer de boissons alcoolisées ou de substances illicites ou avoir les facultés affaiblies à cheval.


b) Les pratiquants doivent s’assurer qu’une personne ou un cheval blessé durant l’activité équestre recevra les soins adéquats.

SECTION 2.4. – LE DÉROULEMENT DES ACTIVITÉS
2.4.1. – Engagement du club équestre membre de Cheval Québec et du pratiquant


Le club, l’association membre de Cheval Québec et le pratiquant doivent:


a) respecter le Code de la sécurité routière tel qu’indiqué à l’Annexe 8;


b) respecter les conventions de communication entre les cavaliers telles que décrites à l’Annexe 10;


c) respecter le code d’éthique du cavalier-randonneur tel que décrità l’Annexe 4;


d) choisir un itinéraire sécuritaire, adapté aux cavaliers et aux montures ;


e) connaître le territoire et, lors des sorties en terrains non balisés, posséder un GPS ainsi qu’une carte topographique des lieux avec une boussole et savoir s’en servir;


f) prévoir l’itinéraire de l’activité équestre et en aviser une personne ne participant pas à l’activité et qui pourra être présente en cas de
besoin;


g) porter sur soi un moyen de communication tel qu’une radio, un téléphone cellulaire ou un téléphone satellite;


h) prévoir un plan d’urgence adapté à la sortie et être capable de l’appliquer le cas échéant;


i) se tenir au courant des conditions météorologiques et connaître les conditions d’annulation telles que décrites à l’Annexe 8;


j) s’assurer qu’un pratiquant ou un cheval blessé pourra recevoir les soins adéquats.

SECTION 2.5. – LES RECOMMANDATIONS
Il est recommandé de:


a) mettre les étalons en tête de file ou près d’un hongre plutôt que d’une jument et de mettre les chevaux qui ruent en fin de file. Il est fortement conseillé d’encadrer un jeune cheval ou un cheval qui a peur, d’un cheval plus expérimenté;


b) ne pas monter un cheval sans selle et/ou sans mors ;


c) ne pas faire monter un enfant devant ou derrière un adulte, peu importe son âge;


d) ne pas monter à deux personnes sur un cheval;


e) éviter de sortir des sentiers.

ANNEXE 2

LES HARNACHEMENTS, ACCESSOIRES ET VOITURES HIPPOMOBILES

A. Lorsque le cheval est monté à la selle, son harnachement doit comprendre les éléments suivants :


• Le tapis de selle, qui doit être plutôt épais et assez rigide pour bien protéger le dos du cheval. Il doit dépasser la selle de 2 cm à l’avant et à
l’arrière. Il faut laisser un espace entre le tapis de selle et le garrot du cheval (dégarrotter).


• La selle, qui doit être confortable autant pour le cavalier que pour le cheval. Elle doit être solide et bien dégager le garrot et posséder des courroies de sangles (sanglons) sécuritaires, des quartiers confortables, des étriers de la bonne largeur. Différents types de selles peuvent être utilisés : classique, western, australienne ou de randonnée. Dans tous les cas, elle doit bien être ajustée pour le cheval et le cavalier.


• La sangle sert à retenir la selle en passant sous le ventre du cheval. Les plis doivent être évités pour diminuer les risques de blessures.


• Un moyen efficace de diriger le cheval, soit un mors, un hakamore, un bosal ou un sidepull. Ce moyen de diriger le cheval doit être adapté à la taille de l’animal et ne causer aucune blessure. Lors de l’utilisation d’un mors à levier, la gourmette doit être bien ajustée et à plat.


• Des rênes, avec arrêtoir s’il y a une martingale, de longueur adaptée à la taille du cheval.


• Un licou et une laisse adaptés au cheval et bien ajustés (poney, cob ou cheval). La longueur de laisse doit être adéquate (environ 2 m).


• Des sacoches et, possiblement, un tapis à poches ou autre pour transporter du matériel.


• Une bricole, possiblement, pour tenir la selle en place.


Tous ces équipements doivent être en bon état et bien ajustés, et leur solidité doit être vérifiée avant tout départ.


B. Le harnachement d’un cheval attelé à une voiture doit comprendre les éléments suivants :


• Un collier ou une bricole (si des chevaux sont attelés en paire, vérifier que la bricole est conçue pour le bon côté de l’attelage). Ce collier ou cette bricole doit être fixé aux traits de façon à permettre la traction de la voiture.


• La sellette et la sangle, qui doivent être adaptées à la taille de l’animal et bien ajustées si elles sont reliées à l’avaloire.

• La croupière et le culeron, qui doivent être bien ajustés pour garder la sellette en place.


• L’avaloire (et les barres de fesses), qui doit être fixée à la voiture par les courroies de reculement de façon à permettre au cheval de contrôler la voiture lors des arrêts et des reculés ainsi que dans les pentes.


• Les porte-faix, qui doivent être attachés à la sellette et destinés à fixer la voiture au cheval (pour l’attelage en simple).


• Les traits, qui doivent être attachés d’un côté à la bricole ou au collier et de l’autre à la voiture.


• Les courroies de reculement, qui doivent être fixées d’un côté à l’avaloire et de l’autre à la voiture.


• La bride et le mors. La bride possède souvent des œillères pour favoriser la vision binoculaire du cheval et éviter qu’il regarde sur les côtés. Elle permet de fixer le mors et d’y attacher les guides permettant le contrôle du cheval. Le mors doit permettre de contrôler le cheval dans toute situation et être adapté au cheval. Il doit déborder d’un doigt de chaque côté de la bouche.


• Les guides, qui doivent être de la bonne longueur et solides (entre 7,5 m et 9 m).


Tous ces équipements doivent être en bon état, munis du nécessaire pour être mis en place de façon sécuritaire et ajustés correctement.


La voiture hippomobile doit être inspectée avant chaque utilisation et doit répondre aux normes suivantes :


1. Elle doit être composée de:


• la caisse, dans laquelle se trouvent le ou les sièges ;


• l’avant-train, qui doit être constitué des deux premières roues et permettre le pivotement du train avant;


• des trains (avant et arrière pour les voitures à quatre roues), qui comprennent les roues, les suspensions et les essieux;


• des brancards (ménoires) ou le timon (pour l’attelage en paire), qui doivent permettre de fixer la voiture hippomobile aux chevaux;


• des palonniers, où s’attachent les traits pour permettre aux chevaux de tirer la voiture.


2. Elle doit être équipée de:


• réflecteurs de position rouges à l’arrière, jaunes sur les côtés et blancs à l’avant;

• un triangle de signalisation orange de véhicule lent pour circuler sur la route;


• lumières, si elle circule sur la route la nuit.


3. Elle doit être inspectée avant chaque utilisation.


Recommandations :


• Le marchepied, le garde-crotte, le porte-guide, la crapaudine (portefouet) et la poignée ne sont pas nécessaires, mais recommandés.


• Il est recommandé d’équiper la voiture de freins.

ANNEXE 4

CODE D’ÉTHIQUE DU CAVALIER-RANDONNEUR

Le code d’éthique établi par Cheval Québec sert à encadrer les comportements des cavaliers-randonneurs. Il est élaboré en fonction des valeurs défendues par l’organisation et est accepté par ses membres.

 

Cheval Québec a choisi de défendre des valeurs liées à la sécurité, à la protection de l’environnement, au respect des personnes, à l’intégrité physique et morale des chevaux, au plaisir et au partage pour établir son code d’éthique.


Respect de l’environnement :
• Circuler uniquement sur des lieux et des sentiers prévus à cette fin;


• Faire attention au travail des agriculteurs en respectant leurs cultures (utiliser les bordures maraîchères);


• Camper uniquement dans les zones désignées ;


• Ne pas couper ou mutiler d’arbres ou d’arbustes ;
• Rapporter les déchets ;


• Toujours laisser les lieux d’hébergement et les haltes très propres ;


• Circuler dans le calme pour observer la nature et respecter la faune.


Respect des hommes, plaisir et partage:
• Respecter les autres usagers du sentier en faisant attention aux priorités ;


• Faire preuve de politesse envers les autres usagers ;


• Respecter le règlement émis par le club équestre;


• Respecter l’affichage des propriétés privées ;


• Ne jamais consommer de boissons alcoolisées ni de drogues ;


• Replacer les clôtures ou les barrières telles que vous les avez trouvées ;


• Ne jamais dépasser les autres cavaliers au galop;


• Éviter de laisser un cheval seul, éloigné du groupe;


• Si une personne chute, repasser au pas ou s’arrêter;


• Prêter assistance à toute personne en détresse ou dans le besoin;


• Prévenir les autorités ou propriétaires de toute anomalie relevée sur le territoire parcouru;


• Repasser au pas pour croiser d’autres chevaux ou personnes, ne jamais se croiser au galop;


• Saluer les usagers rencontrés ;


• Ralentir si un cheval s’emballe ou semble en difficulté.

Respect de l’intégrité physique et morale des chevaux:

• Utiliser des équipements et des techniques permettant de préserver l’intégrité physique et morale des chevaux ;


• Choisir des sentiers adaptés au type de cheval utilisé;


• Prodiguer les soins nécessaires au maintien et à la santé du cheval;


• Ménager sa monture et respecter les capacités physiques de l’animal;


• S’assurer de la santé de son cheval avant de le mettre en contact avec d’autres chevaux ;


• Attacher autant que possible son cheval à l’ombre durant les haltes ;


• Abreuver son cheval régulièrement;


• Prévenir les autres randonneurs des tics, mauvaises habitudes ou problèmes de sa monture.


Pour le développement des sentiers équestres, les agriculteurs sont des alliés inestimables. Afin de préserver les droits de passages, il est donc primordial de garder un bon contact avec eux et de respecter leur travail. Pour l’agriculteur, le champ en culture est non seulement un garde-manger, mais aussi une source de revenus.

ANNEXE 5
SÉCURITÉ ROUTIÈRE

La circulation à cheval sur les routes demande la collaboration de tous les usagers. Les conducteurs de chevaux empruntant les routes, qu’ils soient en selle ou en véhicule hippomobile, doivent se conformer à certaines règles pour assurer la sécurité de tous.


Respecter la réglementation
Les conducteurs de chevaux et les cavaliers doivent respecter les règles de circulation et de signalisation prévues au Code de la sécurité routière. Ainsi, il est important de:
• ne pas circuler sur un chemin à accès limité (autoroutes), y compris ses voies d’accès ou de sortie;


• ne pas circuler sur les chemins publics affichant le panneau de signalisation ci-dessous pour indiquer l’interdiction de circuler à cheval sur tout le cheminou sur une partie de celui-ci;

• circuler dans le même sens que la circulation;


• ne pas emprunter les trottoirs ou les pistes cyclables ;


• céder le passage aux piétons et aux cyclistes, notamment lors des virages, aux intersections ou aux accès de propriétés privées ;


• céder le passage aux véhicules d’urgence utilisant leurs signaux lumineux ou sonores en réduisant la vitesse, en se déplaçant le plus possible à droite et, si nécessaire, en immobilisant le cheval;


• céder le passage aux autobus souhaitant changer de direction afin de réintégrer la voie où ils circulaient avant de s’immobiliser;


• ne pas consommer de boissons alcoolisées, ni de substances prohibées lors d’un déplacement à cheval ou de la conduite d’un véhicule hippomobile;


• ne pas circuler avec des écouteurs sur les oreilles ou en utilisant le téléphone cellulaire.

Recommandations aux cavaliers et aux conducteurs de chevaux
• S’assurer d’avoir l’âge minimum requis de 16 ans et être qualifié pour circuler seul à cheval sur les routes. Sinon, être accompagné d’une personne
compétente en tout temps lors des sorties.


• Choisir les routes les plus sécuritaires avec les caractéristiques suivantes :
– un large accotement;
– peu de circulation;
– une limite de vitesse affichée à 50 km/h ou moins.


• Éviter de circuler aux heures de pointe.


• Éviter les routes nationales, qui comprennent, entre autres, les grands axes interrégionaux et interprovinciaux (de manière générale, les routes à 3
chiffres).


• Éviter les routes nationales où la limite de vitesse est de 80 km/h et plus.


• Éviter de circuler la nuit.


• S’il est absolument nécessaire de circuler la nuit, équiper les chevaux de bandes réfléchissantes adaptées (situées sur les canons), afin qu’ils soient
visibles.


• Porter un phare blanc à l’avant du casque et un feu arrière rouge pour être plus visible par les automobilistes provenant d’une route perpendiculaire à la route où le cheval circule puisque, dans ce cas, les phares d’une voiture ne peuvent pas éclairer le cavalier et faire illuminer les bandes réfléchissantes du cheval ou du cavalier.


• Porter un dossard réfléchissant en tout temps pour rester identifiable.


• Demeurer visible et particulièrement vigilant dans les courbes.


• Clairement signaler ses intentions de tourner, d’arrêter ou de diminuer sa vitesse pour être bien vu des autres usagers de la route.


• Être courtois en cédant le passage aux autres véhicules si une file se forme derrière soi (pour un cavalier ou un meneur qui circule avec son cheval ou son véhicule hippomobile).


• Porter un casque protecteur, particulièrement pour les jeunes âgés de moins de 17 ans.

• Ne jamais monter à plus d’une personne sur un cheval lors des déplacements.

• Circuler à droite sur la chaussée ou sur l’accotement, dans le même sens que la circulation. Préférer l’accotement à la chaussée.


• En cas de difficulté:
– Circuler sur la chaussée afin d’éviter de rester coincé entre la chaussée, où
circulent normalement les véhicules, et le fossé. Le cavalier dispose alors
de plus d’espace pour reprendre le contrôle de sa monture.

– Lorsque le cheval est contrôlé, le cavalier doit signaler aux usagers de la route se trouvant derrière lui qu’ils peuvent le dépasser en toute sécurité.
      Les usagers peuvent alors doubler le cheval par la voie de gauche tout en s’assurant qu’ils peuvent le faire de façon sécuritaire.


• Circuler en file simple de sept chevaux au maximum. Si le groupe est plus nombreux, il doit être séparé en pelotons distancés d’environ 100 m.


• Si un cheval semble effrayé par les automobiles, il peut être encadré par d’autres chevaux plus sécuritaires afin qu’il reste calme.


• Garder une distance de sécurité de 2 m entre les chevaux et avec les autres usagers de la route.

© 2019 Les Cavaliers du Pays de l'Érable inc. Par Romy Brault

                           Dernière mise à jour : Janvier 2021